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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET
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JEAN DUBUISSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN DUBUISSON
CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS…, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4181267
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/05/2025
JEAN DUBUISSON de CHAROUSSET

Présentation de la marque JEAN DUBUISSON

Déposée le 18 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JEAN DUBUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET domicilié(e) ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 420 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JEAN DUBUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DUBUISSON arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

CHAROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT MONNOT , NUIT D'OR , LOUIS de MAIZIERES , CAVE DE MARTAILLY , CHARLES GUYOT , NUIT D'ARGENT


CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS…, Société à Responsabilité Limitée - ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 386420038


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 24 août 2015 - Retrait partiel n°652951 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Vins bénéficiant de l'AOP Bourgogne.